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Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 549/11
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Guide de test en vol - Qualification d'instructeur de vol - Avion, hélicoptère et acrobaties aériennes (TP 5537)
1
Loi maritime du Canada (1998, ch. 10)
1
Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.59(2)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique sur la modernisation des frais pour les approbations des produits aéronautiques
1
Les lunettes de vision nocturne (LVN) et les feux d’obstacles utilisant des sources à diodes électroluminescentes (DEL) - Alerte aux difficultés en service
1
Norme 724 Annexe III : Groupement autorisé pour fins de contrôle de la compétence du pilote - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.150(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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