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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 204 des éléments.
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Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE B - Termes non définis utilisés couramment
1
Sécurité ferroviaire
1
Renseignements généraux sur le RAC - APPENDICE C
1
Consultations
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Développement durable à Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 561 - Constructeurs Agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
541
Centre reference
232
Publications
153
Services aériens commerciaux
47
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
339
(-) Services généraux
Lois et règlements
84
Consultations
60
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
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Politiques
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Transport ferroviaire
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Transport routier
131
Marchandises dangereuses
85
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
19
Marine
4
Date
2024
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182
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(-) 2021
2020
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2019
185
2018
66
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
(-) 2013
(-) 2012
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
80
Maritime
33
Corporate
31
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
195
Publication
8
Service
1
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