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Transports Canada
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Affichage de 681 à 690 sur 1042 des éléments.
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 64
1
Code canadien de sécurité - Cofinancement fédéral
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1994)
1
Règles du système spécial de régulation (SSR)
1
Rapport sur le type et le rôle – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 573.02 (11) DE LA NORME 573 ETABLI EN VERTU DU PARAGRAPHE 573.02(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
F2THE (Dassault Falcon 2000EX, EASy, Falcon 2000DX, Falcon 2000LX EASy)
1
Analyse statistique
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
312
Publications
154
Services aériens commerciaux
78
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Navigabilité des aéronefs
60
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
289
Services généraux
265
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
13
Sécurité des véhicules automobiles
12
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
4
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
95
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
27
Publications
27
Marine
18
Campagnes
10
Examens législatifs
4
Date
2024
143
2023
218
2022
170
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(-) 2020
2019
736
2018
333
(-) 2017
2016
88
2015
259
2014
92
2013
188
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
779
Ferroviaire
138
Routier
96
Corporate
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
753
Publication
267
Sujet
17
Service
5
Type
Type