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Circulaire d'information (CI)
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Risque de givrage de l’entrée d’air (plénum) du moteur de l’AS350/EC130 - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2013-03
1
Rapport sur la production de recettes et l’incidence économique – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe B
1
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
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Centre reference
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Services aériens commerciaux
78
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Navigabilité des aéronefs
60
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
20
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
289
Services généraux
266
Transport ferroviaire
141
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
105
Marchandises dangereuses
95
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
27
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Catégorie
Aviation
775
Ferroviaire
9
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
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667
Publication
124
Sujet
12
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1
Type
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