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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 1686 des éléments.
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A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Services de navigation aérienne
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
Exigences réglementaires et références
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Urgences et rapports d'incidents
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
599
Publications
179
Services aériens commerciaux
90
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
72
Navigabilité des aéronefs
70
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
385
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
198
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Pollution marine et intervention environnementale
7
Sécurité maritime au Canada
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Acheter un bateau
3
Navigation dans l'Arctique
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
302
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
40
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Publications
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Marchandises dangereuses
119
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
2024
174
2023
219
2022
189
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
421
2017
179
2016
193
2015
299
2014
149
2013
348
(-) 2012
2011
275
2010
2135
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
1182
Maritime
290
Ferroviaire
173
Corporate
3
Surface
3
Routier
1
Type de contenu
Page
1368
Publication
292
Sujet
22
Service
4
Type
Type