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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Exploitants aériens étrangers
1
BOMBARDIER DHC8-400
1
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Sujets
(-) Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
75
Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
67
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
285
Transport maritime
274
Transport ferroviaire
142
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
124
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
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Programmes
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Publications
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Marine
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2
Date
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2008
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Catégorie
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793
Ferroviaire
38
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
713
Publication
129
Sujet
15
Service
2
Type
Type