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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 149 des éléments.
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Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
1
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2010)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2007)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2004)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2002)
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Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
285
Transport maritime
274
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
123
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
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Publications
26
Campagnes
24
Marine
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Examens législatifs
2
Date
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(-) 2020
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2018
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2017
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15
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2014
23
2013
12
(-) 2012
2011
1
2010
8
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
138
Aviation
7
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Publication
97
Page
49
Sujet
3
Type
Type