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Transports Canada
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Affichage de 201 à 210 sur 349 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-054
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-056
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Initiatives sur la sécurité routière prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
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Aviation
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(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
53
Circulaires d'information
43
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
21
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
116
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
17
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
3
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
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Date
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2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
216
Maritime
33
Corporate
24
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
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341
Publication
8
Type
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