Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 801 à 810 sur 892 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Liste des personnes-ressources
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 4/2019
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Examens administrés par ordinateur - Processus d'application SEA
1
Raytheon Beech 1900 - Alerte de difficultés en service
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 2.1 DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 - NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN DÉCOULANT DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
77
Page
78
Page
79
Page
80
Page courante
81
Page
82
Page
83
Page
84
Page
85
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
475
Publications
125
Services aériens commerciaux
33
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
346
Transport routier
305
Services généraux
284
Lois et règlements
113
Consultations
61
(-) Transparence
Documents d’information : Transports Canada
19
Gestion et rapports ministériels
7
TC ouvert
3
Normes de service aviation
1
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport ferroviaire
125
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
123
2023
281
2022
125
(-) 2021
2020
440
(-) 2019
2018
301
2017
107
2016
71
2015
221
2014
65
(-) 2013
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
799
Corporate
33
Ferroviaire
24
Maritime
4
Routier
2
Surface
2
TMD
2
Type de contenu
Page
769
Publication
113
Sujet
9
Service
1
Type
Type