Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 271 à 280 sur 1406 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 725.54(1)a)(i) DE LA NORME 725 CONCERNANT LES LIMITES D’UTILISATION RELATIVES AUX PERFORMANCES DES AÉRONEFS ET DE L’ARTICLE 705.54 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Procédures de mise en oeuvre - Singapour
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A00-01, A00-02, A00-03, A00-04, A00-05, A00-06, A00-07, A00-08, A00-09, A00-10, A00-11, A00-12, A00-13, A00-14, A00-15, A00-16, A00-17, A00-18, A00-19 et A00-20 en matière de sécurité aérienne émises par...
1
Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Interférence des aéronefs non habités avec les opérations des aéronefs habités y compris près des incendies de forêts - Incidences sur la sécurité et conséquences - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2015-05
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Boeing de modèle B75N1 équipé de pales d’hélice Hartzell de modèle 11C1 - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2016-06
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
24
Page
25
Page
26
Page
27
Page courante
28
Page
29
Page
30
Page
31
Page
32
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
951
Publications
130
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
40
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Transport maritime
448
Services généraux
244
Transport routier
152
Transport ferroviaire
145
Marchandises dangereuses
97
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Publications
35
Examens législatifs
33
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
111
2023
141
2022
77
(-) 2021
(-) 2020
2019
493
(-) 2018
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
(-) 2013
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
181
(-) 2006
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1383
Surface
3
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
1292
Publication
101
Sujet
12
Service
1
Type
Type