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Affichage de 2681 à 2690 sur 2950 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 507.07 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 202.04 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
7.2 Intégration de la CRM à l’intérieur d’un PAQ
1
Annexe VI — Maintenance et construction
1
Avis de Navigabilité - C011, édition 4
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 724.115(31)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL, « EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS »
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1159
Centre reference
845
Services aériens commerciaux
526
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
552
Services généraux
312
Transport routier
262
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
(-) Marchandises dangereuses
Contenants
7
Publications
7
Bulletin de nouvelles
3
CANUTEC
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
140
2023
198
2022
188
(-) 2021
2020
442
(-) 2019
2018
355
2017
130
2016
127
2015
286
2014
105
2013
163
2012
205
2011
215
(-) 2010
2009
256
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
40
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2738
Ferroviaire
115
TMD
72
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1728
Publication
1209
Sujet
12
Service
1
Type
Type