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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 743 des éléments.
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Bell 429
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 2 - Programme de conformité du DHC-8 de la série 400, Sous-parties 605 et 705 du RAC
1
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
ANNEXE A - EXEMPTION 295-2003 - Nav Canada
1
Liste de conditions - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.02(1) ET DE L'ARTICLE 702.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
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Publications
99
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
115
Transport ferroviaire
102
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
98
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Bulletin de nouvelles
5
Publications
4
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
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1
Programmes
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Publications
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2005
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
684
TMD
26
Ferroviaire
11
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
641
Publication
96
Sujet
5
Service
1
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