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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 84 des éléments.
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Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Indications de marchandises dangereuses
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Transport des marchandises dangereuses
1
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Sujets
Aviation
643
Centre reference
485
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
168
Transport maritime
100
Transport routier
79
Transport ferroviaire
75
Liste des règlements
71
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
Plans d'intervention d'urgence
5
CANUTEC
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
29
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Date
(-) 2024
2023
46
2022
64
(-) 2021
2020
73
2019
83
2018
41
2017
47
2016
46
2015
48
2014
17
2013
22
2012
53
2011
43
2010
499
2009
63
(-) 2006
2005
1
Catégorie
Aviation
40
TMD
27
Corporate
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
68
Publication
10
Service
6
Type
Type