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Affichage de 591 à 596 sur 596 des éléments.
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Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
Présentation sur la partie 17 - Exigences d’enregistrement de sites
1
Inscription au portail de la BDIC - pointer et cliquer
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
442
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
7
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Publications
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Sûreté aérienne
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Emplois à Transports Canada
5
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4
Régions
3
Politiques
1
Transport maritime
71
Transport routier
26
Marchandises dangereuses
23
Campagnes
14
Programmes
14
Transport ferroviaire
6
Marine
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
313
2022
146
2021
214
2020
460
2019
637
2018
341
2017
134
2016
156
2015
352
2014
76
2013
140
2012
175
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
538
Corporate
24
Maritime
10
Routier
4
TMD
3
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
587
Publication
5
Sujet
3
Service
1
Type
Type