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Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 2/2021
1
La prévention des déversements des navires
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Sûreté
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.42(1), DE L'ALINÉA 700.05(1)b) AINSI QUE DES PARAGRAPHES 706.09(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Problèmes avec les bases de données du GPS (TP 2228F-30)
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-002
1
Exemption de l’application de l’article 604.19 du Règlement de l’aviation canadien
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
534
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
148
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
99
Transport routier
75
Marchandises dangereuses
49
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
195
2023
222
2022
141
(-) 2021
2020
489
2019
618
(-) 2018
2017
181
2016
178
2015
267
2014
126
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
(-) 2008
(-) 2007
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
721
Maritime
133
Routier
31
Corporate
3
Ferroviaire
3
Surface
3
Type de contenu
Page
825
Publication
83
Sujet
7
Service
6
Type
Type