Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1031 à 1040 sur 1127 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 421.49(1) DE LA NORME RELATIVE AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D'ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DE L'ARTICLE 401.49 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (CARs)
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Avis du gouvernement
1
Exemption de l'application des articles 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 et 8.6.1.1 du document intitulé Aérodromes - Normes et pratiques recommandées (TP 312)établi en vertu du sous alinéa 302.07(1)a)(i) du Règlement de l'aviation canadien
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-003
1
Proposition de modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L'ALINÉA 3.4.2 D) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUT TEMPS (catégories II et III) (TP 1490), PRIS EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 600-005
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
100
Page
101
Page
102
Page
103
Page courante
104
Page
105
Page
106
Page
107
Page
108
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
593
Publications
183
Services aériens commerciaux
49
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
402
(-) Services généraux
Lois et règlements
85
Consultations
43
Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
143
Transport routier
125
Marchandises dangereuses
85
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Publications
16
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
185
2023
314
2022
146
(-) 2021
2020
460
2019
637
(-) 2018
2017
134
2016
156
2015
352
2014
76
(-) 2013
(-) 2012
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
993
Corporate
57
Maritime
31
Routier
11
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
958
Publication
163
Sujet
5
Service
1
Type
Type