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Transports Canada
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Affichage de 281 à 290 sur 699 des éléments.
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Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Embraer S.A. série d’aéronefs E-Jets
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
EXEMPTION À L'ALINÉA 703.31(b) DU RÈGLEMENT DE L'Aviation CANADIEN (RAC) ET À L'ARTICLE 723.31 (EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (NSAC)
1
Exemption de l'application du paragraphe 700.04(1) du Règlement de l'aviation canadien
1
AUTORISATION EN VERTU DE L'ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.80(5)(b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Partie VI - Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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