Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 251 à 260 sur 644 des éléments.
Recherche
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
1
EXEMPTION DES DISPOSITIONS DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DE L’ARTICLE 5.2 DE L’ALINÉA 3.3c), DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) AINSI QUE DES ALINÉAS 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CO...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS PORTANT SUR LES QUALIFICATIONS ÉNONCÉES AUX DIVISIONS 422.03(1)b)(ii)(A) ET (C) DE LA SOUS-PARTIE 422 – NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX LICENCES ET QUALIFICATION...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) ET 724.33(3)c)(ii)(A) AINSI QUE DE LA SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMME...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 8.6.1.1.a DU DOCUMENT AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) découlant des sous-alinéas 302.07(1)a)(i) et (ii) du RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application de l'article 507.07 du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’article 405.23 du Règlement de l’aviation canadien et de l’alinéa 425.23(1)b) de la Norme relative à la formation en vol
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 402.05(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
22
Page
23
Page
24
Page
25
Page courante
26
Page
27
Page
28
Page
29
Page
30
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
347
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
179
Transport maritime
110
Marchandises dangereuses
94
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
80
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
199
2022
122
(-) 2021
2020
430
2019
694
2018
304
2017
95
2016
73
2015
227
2014
69
2013
176
2012
161
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
520
Routier
73
Corporate
5
Maritime
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
603
Publication
29
Sujet
10
Service
2
Type
Type