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Transports Canada
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Affichage de 811 à 820 sur 820 des éléments.
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Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 136
1
Exemption de l’application de l’alinéa 700.02(2)a) du Règlement de l’aviation Canadien
1
Beech Serie 90 - Alerte de difficultés en service
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.157(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Avis de navigabilité, B067, édition 1
1
Avis de décision – Défaillance des tuyaux souples de retour de la servodirection de Fiat Chrysler Automobiles
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Mode d'emploi du modèle Primo Viaggio de Peg Perego
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
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82
Sujets
Aviation
2493
Publications
1180
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
145
Avis de navigabilité
43
Circulaires d'information
43
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
30
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
13
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Services aériens commerciaux
526
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
613
Services généraux
323
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Publications
12
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
6
Conduire en toute sécurité
4
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
142
Marchandises dangereuses
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
10
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
56
2023
91
2022
51
(-) 2021
2020
212
(-) 2019
2018
188
2017
25
2016
23
2015
92
(-) 2014
2013
130
2012
37
2011
82
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
546
Routier
253
Surface
3
Corporate
2
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
649
Publication
165
Sujet
6
Type
Type