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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 88 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
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Sujets
Aviation
2025
Publications
1133
Services aériens commerciaux
514
Centre reference
228
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
534
Services généraux
194
Lois et règlements
112
Transparence
34
Normes de service aviation
19
Gestion et rapports ministériels
6
Rapports d'évaluation
2
(-) Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
2
Consultations
33
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
8
2023
29
2022
73
(-) 2021
2020
52
2019
47
2018
41
(-) 2017
2016
15
2015
32
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
79
Aviation
5
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
64
Page
23
Service
1
Type
Type