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Appendice 3 – Amélioration des marges de sécurité opérationnelles au décollage
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Cours d’autoformation du programme de compétence sur giravion en régime VFR
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Circulaire d'information (CI) Nº 602-003
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 48 : Annexe A
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A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DES DIVERSES DISPOSITIONS DES PARTIES IV ET VI DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, CELLES-CI ÉTANT TOUTES ÉNUMÉRÉES DANS L’ANNEXE A, CI-JOINT
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ALINÉAS c), d), e), f), g) et h) DE L’ARTICLE 571.07 (Installation de pièces neuves) DE LA NORME 571 mise an application en vertu de l’ARTICLE 571.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avis de navigabilité, B057, édition 1
1
Sikorsky S-92
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 513.07(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 525.813e) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
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