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Transports Canada
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Directive visant le personnel (DP)
1
591 - Rapport de difficultés en service
1
Circulaire d'information (CI)
1
Circulaire d’information (CI) 513-004
1
Sujet: Processus d'approbation et d'autorisation des délégués
1
505 - Délégation de pouvoirs
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 17 Édition 1
1
Sujets
Aviation
505
Centre reference
241
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
177
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
137
Services aériens commerciaux
46
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
301
Services généraux
125
Transport ferroviaire
114
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
47
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
9
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Marine
2
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
1
2019
2
2015
56
2014
1
(-) 2013
(-) 2012
2011
34
2010
27
Catégorie
Aviation
10
Type de contenu
Page
10
Type
Type