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Affichage de 61 à 70 sur 814 des éléments.
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2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
313
Publications
148
Services aériens commerciaux
64
Navigabilité des aéronefs
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Sécurité des drones
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
438
Transport maritime
280
Transport ferroviaire
165
Transport routier
104
Marchandises dangereuses
102
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
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Campagnes
19
Publications
9
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
145
2022
101
(-) 2021
2020
399
2019
491
2018
288
2017
88
2016
71
(-) 2015
(-) 2014
2013
132
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
775
Corporate
3
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
680
Publication
123
Sujet
9
Service
2
Type
Type