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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 728 des éléments.
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Bell 429
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 2 - Programme de conformité du DHC-8 de la série 400, Sous-parties 605 et 705 du RAC
1
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
ANNEXE A - EXEMPTION 295-2003 - Nav Canada
1
Liste de conditions - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.02(1) ET DE L'ARTICLE 702.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
239
Publications
121
Services aériens commerciaux
57
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
144
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
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Sécurité ferroviaire au Canada
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36
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14
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
124
2023
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(-) 2021
2020
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2019
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2017
97
2016
88
(-) 2015
2014
89
2013
155
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
572
Ferroviaire
132
Routier
5
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
519
Publication
203
Sujet
5
Service
1
Type
Type