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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 1438 des éléments.
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Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Services de navigation aérienne
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
Exigences réglementaires et références
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Urgences et rapports d'incidents
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) N° 307-001
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
636
Publications
179
Services aériens commerciaux
90
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
72
Navigabilité des aéronefs
70
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
384
Transport maritime
308
Transport routier
301
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
40
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Publications
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Marchandises dangereuses
119
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
(-) Marine
Infrastructure
13
Campagnes
11
Examens législatifs
8
Date
2024
120
2023
171
2022
152
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
322
2017
97
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
(-) 2012
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1219
Ferroviaire
173
Maritime
20
Corporate
3
Surface
3
Routier
1
Type de contenu
Page
1164
Publication
251
Sujet
22
Service
1
Type
Type