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Transports Canada
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Affichage de 861 à 867 sur 867 des éléments.
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Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Vérification de compétence pilote et qualification de type d'aéronef (Avions) - TP 14727
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ARTICLES 571.04, 571.08, DU PARAGRAPHE 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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87
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
485
Publications
145
Services aériens commerciaux
39
Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
349
Transport maritime
291
Transport routier
274
Transport ferroviaire
141
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
10
Sécurité ferroviaire
10
Normes
8
Passages à niveau
8
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Marchandises dangereuses
126
Programmes
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Publications
14
Infrastructure
13
Marine
13
Examens législatifs
8
Campagnes
6
Date
2024
102
2023
147
2022
77
(-) 2021
2020
380
(-) 2019
2018
290
(-) 2017
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
134
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
840
Ferroviaire
6
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
750
Publication
107
Sujet
9
Service
1
Type
Type