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Affichage de 761 à 770 sur 770 des éléments.
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Moteurs diesel marins installés dans les petits bâtiments canadiens - BSN No : 04/2018
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-038
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Légalisation du cannabis au Canada et conduite des bâtiments - BSN No : 12/2018
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ARTICLES 571.04, 571.08, DU PARAGRAPHE 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
294
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
61
Consultations
43
Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
99
Transport routier
75
Marchandises dangereuses
49
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
262
2023
362
2022
185
(-) 2021
2020
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2019
738
(-) 2018
2017
220
2016
263
2015
398
2014
137
2013
342
2012
234
2011
278
2010
2166
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
507
Maritime
161
Corporate
49
Routier
11
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
676
Publication
82
Service
6
Sujet
6
Type
Type