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Transports Canada
Recherche
Affichage de 371 à 380 sur 380 des éléments.
Recherche
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Déterminations préliminaires et avis de décisions
1
Sanctions administratives pécuniaires en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
À propos de l'appel de propositions du PAPTSR pour la période 2023 à 2026
1
CYBEX Aton 2 – Non-conformité pour la résistance de la sangle
1
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Sujets
Aviation
843
Services généraux
456
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
169
Technologies d’aide à la conduite
33
Technologies novatrices
20
Statistiques et données
16
Publications
12
Sécurité des véhicules automobiles
9
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
5
Child safety
4
Commercial vehicles
4
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
193
Transport ferroviaire
138
Marchandises dangereuses
104
(-) Programmes
Programmes de financement
41
Programmes sans financement
7
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Infrastructure
13
Marine
13
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
46
(-) 2023
2022
46
(-) 2021
2020
38
(-) 2019
2018
44
2017
14
2016
3
2015
6
2014
3
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
314
Aviation
11
Maritime
11
Ferroviaire
9
Corporate
8
Surface
6
Type de contenu
Publication
192
Page
175
Sujet
8
Service
5
Type
Type