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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Sujets
Aviation
805
Services généraux
351
Transport routier
282
Transport maritime
208
Sécurité maritime
126
Inspection et certification des bâtiments
16
Sécurité maritime au Canada
7
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Conception
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Acheter un bateau
3
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
93
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
39
Marine
14
Campagnes
13
Infrastructure
13
Publications
12
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Bombes aérosol et cartouches à gaz
1
Camions-citernes ou remorques-citernes et citernes amovibles TC
1
Certificat d’assurance maritime
1
Devenir un évaluateur de vol de drones
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Établir un plan de navigation
1
La sécurité des navires
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Wagons-citernes et contenants d’une tonne
1
Date
(-) 2024
2023
1
(-) 2021
2014
1
Catégorie
Maritime
3
Type de contenu
Page
6
Type
Type