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Transports Canada
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Affichage de 711 à 717 sur 717 des éléments.
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Avion Cessna 340 incorporant le CTS SA4948NM - Alerte de difficultés en service
1
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : exploitation en service exclusif
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ARTICLES 571.04, 571.08, DU PARAGRAPHE 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Norme 625 Annexe 3 : Enregistreur numérique de données de vol (DFDR) pour avion - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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72
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
426
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
276
Transport routier
261
Transport maritime
143
Transport ferroviaire
111
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Publications
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Date
2024
118
2023
141
2022
78
(-) 2021
2020
385
(-) 2019
2018
319
2017
90
2016
72
2015
222
2014
67
2013
134
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
682
Ferroviaire
13
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
649
Publication
59
Sujet
8
Service
1
Type
Type