Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Obtenir un certificat d’assurance maritime
1
Demander un certificat d’assurance maritime en ligne
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
Sujets
Aviation
311
Services généraux
168
Transport maritime
100
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Certificat d’assurance maritime
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
79
Transport ferroviaire
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Marchandises dangereuses
24
Campagnes
11
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Incitatifs pour les véhicules zéro émission
2
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
(-) 2024
2023
1
2022
5
(-) 2021
2020
6
2019
6
2018
2
2015
1
Catégorie
Maritime
5
Type de contenu
Page
5
Publication
2
Type
Type