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Transports Canada
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Affichage de 231 à 238 sur 238 des éléments.
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Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB-43.151
1
Défaillance possible des ravitailleurs fabriqués par American Welding and Tank entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2011
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2024
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
1
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Sujets
Aviation
321
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
79
Circulaires d'information
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
176
Transport maritime
110
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
(-) Marchandises dangereuses
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Programmes
29
Campagnes
19
Marine
7
(-) Publications
Date
(-) 2024
2023
77
2022
97
(-) 2021
2020
245
2019
370
2018
211
2017
59
2016
64
2015
120
2014
58
2013
116
2012
49
2011
92
2010
89
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
177
TMD
29
Routier
5
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
218
Publication
14
Service
6
Type
Type