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Affichage de 611 à 620 sur 862 des éléments.
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2. Vue d'ensemble du programme
1
Immatriculer un aéronef importé
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION de l’article 202.07 du règlement de l’aviation canadien
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
AUTORISATION EN VERTU DU PARAGRAPHE 702.21(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIENET DU PARAGRAPHE 722.21(3) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
423
Publications
183
Services aériens commerciaux
82
Navigabilité des aéronefs
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Transport maritime
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Services généraux
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Marchandises dangereuses
123
Transport ferroviaire
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Transport routier
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Programmes
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Programme de corridors maritimes verts
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Initiative pour des navires silencieux
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Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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Publications
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Marine
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2004
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Aviation
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Routier
7
Maritime
6
Ferroviaire
5
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
688
Publication
163
Sujet
9
Service
2
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