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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
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AUTORISATION EN VERTU DU PARAGRAPHE 702.21(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIENET DU PARAGRAPHE 722.21(3) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 604.19 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 724.115(31)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL - EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
346
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Marchandises dangereuses
127
Transport ferroviaire
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
9
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
12
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
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(-) 2021
2020
385
2019
494
2018
289
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
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2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
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2007
181
2006
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2004
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2002
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Catégorie
Aviation
598
Maritime
11
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
598
Service
18
Publication
15
Sujet
13
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