Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 57 des éléments.
Recherche
ANNEXE 1 DU RAPPORT D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE BOMBARDIER DHC8-400
1
Avions de la série CRJ de Bombardier
1
Cessna Citation 560 XLS à XL / XLS
1
RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE
1
Annexe 4 - Systèmes de visualisation tête haute (HUD)
1
Annexe 1 - Tables ODR acceptables
1
Annexe 2 - Éléments importants du programme de formation
1
Bell 429
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
429
Centre reference
147
Publications
103
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
19
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
190
Transport maritime
159
Transport ferroviaire
106
Transport routier
85
Marchandises dangereuses
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-PARTIE 604 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION RELATIVE À L'ARTICLE 549.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AU CHAPITRE 549 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ - AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
1
Date
(-) 2024
2023
10
2022
1
(-) 2021
2020
44
2019
25
2018
14
2017
10
2016
5
2015
15
2013
4
(-) 2012
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
51
Type de contenu
Page
56
Service
1
Type
Type