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Transports Canada
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Affichage de 171 à 176 sur 176 des éléments.
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Lignes directrices à l'intention des voyageurs et des travailleurs du secteur du transport ferroviaire pour limiter la propagation de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 22-06)
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les puits
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les milieux humides
1
Consultation publique sur l'hydrologie - présentation du 8 novembre 2022
1
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
471
Centre reference
220
Publications
116
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
17
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
366
Services généraux
238
(-) Transport ferroviaire
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
6
Sécurité ferroviaire
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
129
Marchandises dangereuses
105
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
47
Campagnes
23
Publications
23
Marine
8
Examens législatifs
2
Date
2024
20
2023
54
(-) 2022
(-) 2021
2020
82
2019
55
2018
29
(-) 2017
2016
15
2015
33
2014
23
(-) 2013
2012
34
2011
2
2010
12
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
151
Aviation
13
Surface
1
Type de contenu
Publication
132
Page
44
Type
Type