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Catégorie maintenance par le propriétaire
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Satisfaire aux exigences internationales en matière de construction des bâtiments
1
Normes et réglementation canadiennes sur la conception, la construction et l’équipement des petits bâtiments
1
Utilisation de la norme ISO 12217-1 – Foire aux questions
1
Utilisation de la norme ISO de stabilité des petits navires (ISO 12217-1)
1
Déclaration de conformité d’un bâtiment aux exigences de construction
… Si vous construisez ou importez pour
vente
et utilisation au Canada une embarcation
de
plaisance
de
moins
de
24 mètres ou un bâtiment autre qu'une embarcation …
1.867
Soumettre une déclaration de conformité
1
Catalogues des produits approuvés pour l’industrie maritime
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
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Accidents maritimes et enquêtes
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Rapports évaluation opérationnelle
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Transport de passagers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Infrastructure
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Spécifications exploitation
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2012
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2011
1
2010
6
Catégorie
Maritime
7
Aviation
6
Type de contenu
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14
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