Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 274 des éléments.
Recherche
Exigences réglementaires et références
1
Certification des aéronefs
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
843
Centre reference
389
Publications
113
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
49
Certification des aéronefs
19
Maintien de la navigabilité
6
Navigabilité des aéronefs de loisir
5
Maintenance et construction des aéronefs
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
58
Services aériens commerciaux
45
Sécurité des drones
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
398
Services généraux
379
(-) Transport routier
Publications
48
Technologies d’aide à la conduite
32
Sécurité des véhicules automobiles
27
Statistiques et données
15
Technologies novatrices
15
Research and testing
12
Dispositifs de consignation électronique
11
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Importer un véhicule
8
Commercial vehicles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child restraints
1
Child safety
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
142
Marchandises dangereuses
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
37
Campagnes
20
Marine
19
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
31
(-) 2023
2022
27
(-) 2021
(-) 2020
2019
215
2018
16
2017
11
2016
2
2015
7
2014
4
(-) 2013
2012
8
2011
1
2010
6
Catégorie
Routier
173
Aviation
82
Surface
3
Corporate
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
151
Publication
99
Service
20
Sujet
4
Type
Type