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Affichage de 621 à 630 sur 802 des éléments.
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Obtenir un certificat d’assurance maritime
1
No de bulletin : 13/2007
1
No de bulletin : 01/1997
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
No de bulletin : 04/1997
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Introduction à la gestion de la fatigue - TP 14572
1
No de bulletin : 05/2006
1
Mise à jour des directives d'immatriculation intérimaires – BSN No 05/2012
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 29 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
206
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
255
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Formation et certification maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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La présence maritime internationale du Canada
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Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
1
Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Programmes
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Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
Publications
18
Marine
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2012
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
426
Maritime
303
Corporate
8
Routier
7
Ferroviaire
5
Surface
2
Type de contenu
Page
698
Publication
93
Sujet
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Service
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Type