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Bulletin de l’évaluateur no 01/15 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
1
Boîte à outils du système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Collecte électronique de statistiques sur le transport aérien
1
Études sur la fatigue et le rendement humain pour les exploitants aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé - Questions et réponses
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Circulaires d'information
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Circulaires de la Sécurité des aérodromes
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
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Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Rapports évaluation opérationnelle
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Transport de passagers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Sécurité des drones
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Catégorie
Aviation
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31
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