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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Rapports d'évaluation
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Sujets
Aviation
392
Centre reference
163
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
78
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
Publications
77
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport maritime
150
Transport ferroviaire
119
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119
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
(-) Publications
Marine
7
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Désactivation des sacs gonflables
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
3
(-) 2023
2022
4
(-) 2021
2020
19
2019
7
2018
1
2017
4
2016
3
2015
1
(-) 2014
2013
11
2010
10
Catégorie
Routier
7
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Publication
7
Page
2
Type
Type