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Transports Canada
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Affichage de 321 à 330 sur 376 des éléments.
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Sommaires 2017
1
Compte rendu de decision - 18 février 2016
1
Partie 1
1
Addendum au mandat du Groupe de travail sur les interventions d’urgence (GTIU) pour le transport des marchandises dangereuses
1
Compte rendu de décision – 17 décembre 2015
1
Contraventions
1
Groupe de travail sur les interventions d'urgence
1
Compte rendu de décision – 19 novembre 2015
1
Ordre no 39
1
Aperçu de l’ordre no 36
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Sujets
Aviation
536
(-) Centre reference
Circulaires d'information
146
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
73
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
113
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Services aériens commerciaux
15
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
235
Transport ferroviaire
114
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Contenants
7
Publications
5
Bulletin de nouvelles
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
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Transport routier
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Marine
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Campagnes
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Infrastructure
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Date
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2015
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2008
59
2007
181
2006
333
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2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
271
TMD
87
Routier
8
Type de contenu
Page
355
Publication
21
Type
Type