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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Aviation
558
Centre reference
277
Publications
110
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Services aériens commerciaux
20
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
(-) Aviation civile
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
228
Services généraux
212
Transport ferroviaire
105
Marchandises dangereuses
87
Transport routier
84
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
33
Marine
11
(-) Publications
Campagnes
5
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Infrastructure
1
Date
2024
3
2023
3
2022
4
(-) 2021
2020
21
2019
7
(-) 2018
(-) 2017
2016
3
2015
1
2014
2
2013
12
2011
1
2010
3
Catégorie
Routier
9
Aviation
1
Type de contenu
Publication
9
Page
1
Type
Type