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Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
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Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Programmes sans financement
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Sujets
Aviation
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Centre reference
283
Publications
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Navigabilité des aéronefs
59
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
35
Gestion de la sécurité aérienne
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Pratiques exemplaires de l’aviation générale
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Directives visant le personnel - Aviation de loisir
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services généraux
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
27
Marine
18
Campagnes
11
Examens législatifs
4
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-PARTIE 604 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION RELATIVE À L'ARTICLE 549.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AU CHAPITRE 549 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ - AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
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2016
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2015
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2013
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2012
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2010
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Catégorie
Aviation
55
Routier
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Corporate
5
Ferroviaire
5
Maritime
4
Surface
3
Type de contenu
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72
Publication
6
Sujet
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Type
Type