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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 347 des éléments.
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Publications du groupe de Politique
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Points chauds
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
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Sujets
Aviation
927
Centre reference
468
Publications
110
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
61
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
37
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
26
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Consultations
99
Lois et règlements
91
Transparence
82
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
8
Politiques
5
Régions
1
Transport maritime
286
Transport ferroviaire
207
Transport routier
132
Marchandises dangereuses
117
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
75
Examens législatifs
33
Campagnes
30
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
1
Date
2024
78
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189
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(-) 2021
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2019
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(-) 2018
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2014
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2012
22
2011
6
2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
108
Corporate
107
Maritime
56
Routier
26
Ferroviaire
17
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
330
Publication
16
Service
1
Type
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