Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 101 à 110 sur 424 des éléments.
Recherche
Sécurité aérienne
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
1
Loi sur la sécurité automobile (1993, ch. 16)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice K
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes
1
Participation du public et consultations
1
Au sujet de Transports Canada
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Programme de bateaux abandonnés
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page courante
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
778
Centre reference
422
Publications
93
Services aériens commerciaux
36
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
150
Consultations
77
Transparence
67
Galerie de vidéos
6
Emplois à Transports Canada
5
Régions
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
286
Transport maritime
215
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
95
(-) Programmes
Programmes de financement
23
Programmes sans financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Campagnes
20
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
220
2022
100
(-) 2021
2020
140
(-) 2019
2018
96
2017
70
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
156
Corporate
113
Maritime
61
Routier
30
Ferroviaire
24
TMD
11
Surface
7
Type de contenu
Page
407
Publication
13
Sujet
3
Service
1
Type
Type