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Transports Canada
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Passages à niveau publics
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S'inscrire au Webinaire (séance de questions et réponses en direct) de Transports Canada - Merci
1
Projets financés dans le cadre du Programme de promotion de la connectivité et de l’automatisation du système de transport
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Essais et recherches sur les véhicules connectés et automatisés
1
Importation temporaire de véhicules
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
Foire aux questions - Importation au Canada d'un véhicule acheté dans un pays AUTRES que les États-Unis
1
Importer un véhicule des États-Unis et du Mexique
1
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Aviation
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Carnet de documents d’aviation
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Évaluation des compétences linguistiques en aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Technologies novatrices
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Dispositifs de consignation électronique
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Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des véhicules automobiles
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Research and testing
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Sécurité des autobus scolaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child safety
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Child restraints
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Transport maritime
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Lignes directrices
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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