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Recherche
Responsabilité et indemnisation en cas de pollution par les hydrocarbures causée par les navires
1
Bureau d´examen technique en matière maritime (BETMM)
1
Routage sécuritaire, comptes rendus et restrictions visant les navires
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administratives – 2019
1
Rapport au Parlement, Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
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Comment obtenir une indemnisation suivant un déversement d’hydrocarbures causé par un navire
1
Inspection et certification des bâtiments de 24 mètres et plus
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2019
1
Protocole d’entente entre Sécurité et sûreté maritimes de Transports Canada et la National Marine Manufacturers Association
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Aviation
557
Centre reference
264
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
66
Circulaires d'information
34
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
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55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
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Sécurité maritime
64
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
41
Publications
23
Programmes
20
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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2018
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2016
108
2015
46
2014
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2013
202
2012
59
2011
71
2010
418
Catégorie
Maritime
126
Aviation
68
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
201
Publication
9
Service
2
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