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Réseau routier
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Transport des marchandises dangereuses
1
Performance du réseau
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Initiative horizontale - Plan de protection des oceans
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
73
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Transparence
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Consultations
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Lois et règlements
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Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Centre d’innovation
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2011
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2009
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1
Catégorie
Aviation
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Corporate
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Maritime
45
Routier
22
Ferroviaire
16
TMD
13
Surface
2
Type de contenu
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299
Publication
55
Service
1
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