Améliorer la surveillance du transport des marchandises dangereuses
Transports Canada a continué de superviser les améliorations apportées à la sécurité et à la sûreté du transport des marchandises dangereuses (TMD). En 2023, 93 inspecteurs ont effectué 4 046 inspections et réalisé 4 980 mesures d'application et de réduction des risques. En comparaison, 96 inspecteurs ont effectué 3 689 inspections et réalisé 5 039 mesures d'application en 2022.
Projets de recherche et principaux résultats de recherche
TC continue de mener des recherches pour éclairer la prise de décision dans le cadre du programme TMD. Ainsi, 23 projets de recherche ont été lancés grâce à 3,6 millions de dollars provenant de règlements judiciaires versés dans le cadre du tragique déraillement de train survenu à Lac-Mégantic en 2013.
Les principales recherches menées dans le cadre du programme TMD en 2023 sont les suivantes :
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validation des mesures d'urgence recommandées pour le gaz naturel liquéfié (GNL) dans le guide des mesures d'urgence (GMU)
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essais de piles au lithium pour soutenir le développement d'un nouveau système de classification des piles au lithium, à inclure dans le règlement type de l'ONU (publication en cours)
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pratiques durables dans l'emballage des explosifs industriels (publication en cours)
Répondre aux urgences
CANUTEC (le centre canadien d'urgence pour les transports) a continué d'exploiter son service national de conseil. Ce service aide le personnel d'intervention d'urgence à gérer les situations d'urgence liées aux marchandises dangereuses à tout moment. CANUTEC a également continué à distribuer le Guide des mesures d'urgence 2020 aux premiers intervenants canadiens. Ce guide est conçu pour les incidents impliquant des marchandises dangereuses sur les autoroutes ou les lignes ferroviaires. Il aide les premiers intervenants à identifier les dangers en fonction du matériel impliqué dans un incident et à se protéger, ainsi que le public, lors de la première intervention en cas d'incident.
En 2023, la version 2024 du Guide des mesures d'urgence a été élaborée en collaboration avec les États-Unis, le Mexique et l'Argentine. Le Guide des mesures d'urgence 2024 est désormais accessible par différents canaux. Il est possible d'en acheter une copie physique ou de l'obtenir gratuitement en le téléchargeant au format PDF ou en le téléchargeant à l'aide de l'application mobile.
Réponse au Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes
En novembre 2020, le commissaire à l'environnement et au développement durable a publié la vérification de suivi du Programme de transport des marchandises dangereuses et de l'Organisme canadien de réglementation de l'énergie. Le commissaire a conclu que le programme s'est amélioré, mais qu'il y a encore du travail à faire.
En réponse, le programme s'est engagé à donner suite aux constatations, en s'appuyant sur un plan d'action de gestion pour suivre les progrès accomplis. En décembre 2023, 4 des 5 recommandations de la vérification avaient été mises en œuvre, et le Programme TMD continue son travail sur la dernière recommandation.
Exercice réponse dynamique
La Direction générale du transport des marchandises dangereuses a élaboré et réalisé l'exercice "Réponse dynamique". Il s'agit d'un exercice de terrain à grande échelle conçu pour tester la réponse du gouvernement du Canada à un événement de sécurité nationale impliquant des marchandises dangereuses en cours de transport.
L'exercice simulait la réponse coordonnée de plusieurs organisations, y compris l'équipe nationale d'intervention chimique, biologique, radiologique, nucléaire et explosive de la GRC et les premiers intervenants municipaux. L'accent a été mis sur l'utilisation des ressources du plan d'aide à l'intervention d'urgence du Transport des marchandises dangereuses pour faciliter l'intervention. Plus de 100 participants de 15 organisations ont contribué à la réussite de l'exercice et ont permis au gouvernement du Canada d'être mieux préparé à répondre à un tel événement.